Les conditions de vente décrites ci-dessous concernent les articles proposés sur le site de la société “Au Brise-bise”. Le nom commercial “Au Brise-bise” est déposé à l'INPI. Le nom de domaine “aubrisebise.com” est déposé au NSI Registry. “Au Brise-bise” est référencé aux registre des métiers sous le n° Siren: 325547158 RM 94
Au Brise-bise - 76 Av. de Condé - 94100 Saint-Maur des Fossés

Les présentes conditions déterminent les engagements entre “Au Brise-bise” et ses clients dans le cadre des produits proposés sur son site Internet. Le client qui passe commande reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente et les accepte.

Ces conditions s'appliquent aussi à l'international.

Les produits présentés sur le site sont des exemples de fabrication (Photos non contractuelles). En effet, ces créations étant en pièce unique, le client ne peut exiger un modèle absolument identique. “Au Brise-bise” s'engage à proposer une création la plus proche possible du modèle exposé.

S'agissant souvent de matières anciennes, il est impossible de garantir le suivi de certains tissus.

“Au Brise-bise” s'engage à prévenir son client si de légères différences de conception par rapport au modèles présentés sont inévitables à cause de la disponibilité des matières utilisées.

Les prix sont indiqués en Euros TTC. Si des variantes de créations sont demandées par le client, un nouveau prix lui sera présenté.

Le client s'engage à remplir le formulaire de la page “contacts”, ce qui implique de fait l'acceptation des conditions de vente. “ Au Brise-bise” accusera réception de ce bon de commande et proposera un devis par retour de mail.

Par chèque:

Le chèque sera joint à la commande et envoyé par courrier à l'adresse de “Au Brise-bise”. Les frais bancaires ainsi que les frais de port sont à la charge du client. Il sera perçu un acompte de 50% à la commande. "“Au Brise-bise” ne commencera la réalisation qu'après encaissement de cet acompte. Le solde y compris les frais de port, seront payés par le client contre remboursement à réception de cette commande comprenant le produit et la facture.

Par virement bancaire ou mandat postal:

Virement à l'ordre de “Au Brise-bise” (demandez les coordonnées bancaires via le formulaire, page "contacts" du site). Il sera perçu un acompte de 50% à la commande. “Au Brise-bise” ne commencera la réalisation qu'après encaissement de cet acompte. Le solde y compris les frais de port, seront payés par le client contre remboursement à réception de cette commande comprenant le produit et la facture.

Par paiement sécurisé “Paypal” (Fortement recommandé)

En retour du mail de commande du client, “Au Brise-bise” enverra un mail de confirmation de cette commande avec un Lien “Paypal” permettant un paiement entièrement sécurisé (SSL, 128 bits). Dès que ce paiement ( 50% ) sera confirmé, la réalisation de la commande pourra commencer. Le paiement peut être un virement ou un paiement par carte bancaire.

“Au Brise-bise” s'engage à livrer les produits commandés à l'adresse fournie par le client, sous 30 jours, dès confirmation du paiement et préviendra le client si un empêchement à tenir ce délai se présentait. Le client s'engagera à prévenir “Au Brise-bise” sous 5 jours si une dégradation a affecté le produit suite à son acheminement.

Tous les envois transitent aux risques et périls du client. Le client doit signaler au transporteur tous défauts éventuels.

Le client dispose du délai légal de rétractation lié à la vente à distance (article L122-16 du code de la consommation), soit 7 jours à compter de la date de réception. Si le client exerce son délai de rétractation, il s'engage à retourner le produit dans son emballage d'origine et en parfait état, et ce, dès réception . Dans ce cas “Au Brise-bise”s'engage à rembourser la somme versée à la commande, excepté les frais d'envoi et d'emballage qui restent à la charge du client.

“Au Brise-bise” s'engage à ne pas divulguer les informations demandées au client pour la commande et la livraison et ne constitura pas de fichiers clients à des fins de prospection.

En cas de litige, les tribunaux de Créteil (Val de Marne) sont compétents.